Informations légales
Conditions d'utilisation
Les règles d'accès et d'usage du site vatbat.fr, la propriété des contenus et les limites de responsabilité.
Dernière mise à jour :
Objet
Les présentes conditions régissent l’accès au site vatbat.fr et son utilisation. En consultant le site, vous les acceptez. Elles peuvent être modifiées à tout moment ; la version applicable est celle publiée à la date de votre visite.
Éditeur du site
L’éditeur, son immatriculation et ses coordonnées figurent dans le bloc « Identification » ci-dessous.
Utilisation du site
Le site est mis à disposition à titre informatif. Vous vous engagez à ne pas en perturber le fonctionnement, à ne pas tenter d’accéder à des zones non publiques, et à ne pas extraire de manière systématique tout ou partie de son contenu.
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, plans, marques et éléments graphiques présents sur le site sont protégés. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les photographies de chantiers et de réalisations sont publiées avec l’accord des maîtres d’ouvrage concernés.
Contenus informatifs
Les articles du journal et les définitions du glossaire sont fournis à titre indicatif. Ils ne constituent ni un conseil technique personnalisé, ni un avis juridique, ni un engagement contractuel. Seul un devis signé engage l’entreprise.
Devis et échanges
Une demande envoyée depuis le formulaire de contact ne vaut ni commande ni acceptation. Les prestations, délais et prix ne sont engagés que par un devis daté, signé des deux parties.
Liens externes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers. Ces liens sont fournis pour votre commodité ; nous n’exerçons aucun contrôle sur leur contenu et déclinons toute responsabilité à leur égard.
Responsabilité
Nous nous efforçons de maintenir le site accessible et à jour, sans garantie d’absence d’interruption ou d’erreur. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour un dommage indirect résultant de l’accès au site ou de l’usage des informations qu’il contient.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur.
Identification
- Dénomination
- VAT BAT
- Forme juridique
- SARL
- SIREN
- 832 417 877
- SIRET (siège)
- 832 417 877 00020
- Code APE
- 43.34Z — Travaux de peinture et vitrerie
- Immatriculation
- 20 septembre 2017
- Siège social
- 13 B avenue Jules Vallès, 94500 Champigny-sur-Marne
- Contact
- hello@vatbat.fr
- Téléphone
- +33 1 23 45 67 89
Données d'immatriculation issues du registre public des entreprises.Voir la fiche
